Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACTIFAR
CHEMICAL FARMA

Numéro de dépôt :
3382931
Date de dépôt :
22/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ACTIFAR de CHEMICAL FARMA

Présentation de la marque ACTIFAR

Déposée le 22 septembre 2005 par CHEMICAL FARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIFAR »

Le déposant est CHEMICAL FARMA domicilié(e) 131 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMICAL FARMA domicilié(e) 131 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CHEMICAL FARMA a également déposé les autres marques suivantes : NATURAFAR , VITAFAR , CHEMICAL FARMA , SARRY'S , FARMA VITAL , TONIFAR


CHEMICAL FARMA - 131 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


CHEMICAL FARMA - 131 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442074 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 29 janvier 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°447685 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, herbes, médicinales, tisanes, compléments alimentaires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Boissons à base de cacao, de chocolat, de thé, ou de café, biscuiterie, biscottes, sucrerie, chocolat. Préparation pour boissons, boissons de fruits et jus de fruits.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.